Sommaire n° 1659 du 05.06.2020
1 Impôt des personnes physiques
La déclaration à l’impôt des personnes physiques pour l’ex. d’imp. 2020
1 GÉNÉRALITÉS
• Proposition de déclaration simplifiée
2 CADRE II. RENSEIGNEMENTS D’ORDRE PERSONNEL ET CHARGES DE FAMILLE
• Personnes à charge
3 CADRE III. REVENUS IMMOBILIERS
• Coefficients
• Exonération
3 CADRE IV. TRAITEMENTS, SALAIRES, ETC.
• Revenus et avantages exonérés
• Avantages de toute nature
• Frais propres à l’employeur
• Retenues pour pensions complémentaires
• Travail supplémentaire
8 CADRE V. PENSIONS
• Capitaux de pension
8 CADRE VII. REVENUS DES CAPITAUX ET BIENS MOBILIERS
• Dividendes
• Livrets d’épargne
• Revenus d’origine étrangère
• Rente viagère
• Comptes bancaires des associations de fait
• Droits d’auteur
• Opérations de ‘spin-off’
• Taxe sur l’épargne
11 CADRE IX. AMORTISSEMENTS EN CAPITAL, ETC., DONNANT DROIT À UN AVANTAGE FISCAL
• Régional
11 CADRE X. (DÉPENSES DONNANT DROIT À DES) RÉDUCTIONS D’IMPÔT
• I. Régional
• II. Fédéral
13 CADRE XIII. COMPTES, CONSTRUCTIONS JURIDIQUES, ETC.
• Comptes
• Constructions juridiques - Taxe Caïman
• Comptes-titres
13 CADRE XV. REVENUS DIVERS
• Economie collaborative, travail associatif et services occasionnels entre citoyens
15 CADRE XVI. RÉMUNÉRATIONS DES DIRIGEANTS D’ENTREPRISE
• Représentant permanent
• Avantages de toute nature
15 CADRE XVII. BÉNÉFICES
• Exonération pour ‘passif social – statut unique’
• Travaux publics et indemnités compensatoires de pertes de revenus
• Combinaison du forfait et de la déduction des pertes professionnelles
• Réductions de valeur
• Déduction pour investissement
• Plus-values sur terrains
16 CADRE XVIII. PROFITS
• Exonération pour ‘passif social – statut unique’
• Travaux publics et indemnités compensatoires de pertes de revenus
17 DIVERS
• Quotité exemptée d’impôt
• Réduction d’impôt pour revenus de remplacement
• Frais professionnels
• Taux d’imposition de l’IPP
20 Revue de presse